Trouver un trésor…

Trésor - Chandelle - Parchemin - ChâteauLe site Le Revenu propose un point juridique précisant les droits de chacun en cas de découverte d’un trésor.

Plusieurs facteurs sont ainsi pris en compte lors de l’invention d’un trésor, dont le lieu de la découverte, la propriété éventuellement démontrée du trésor, l’intérêt archéologique de la découverte.

Vous trouvez un trésor chez vous, chez un tiers qui pourra, ou non, prouver que le trésor lui appartient, vous trouvez un trésor dans un lieu public, quelle sera la part vous revenant ?

Dans quelles conditions un trésor présente-t-il un intérêt archéologique et qu’est-ce que cela implique ?

Des éléments de réponse dans Le Revenu : Et si vous trouviez un trésor ?

Image présentée à titre d’illustration

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